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Mentions légales

1. Éditeur du site :

Nom de l’association : Association Brunstattoise de Culture et de Loisirs (ABCL)
Adresse : 11 rue du Château - 68350 Brunstatt-Didenheim
Email : associationABCL@gmail.com
Numéro de SIRET : 381 673 763 000 37
Directeur de la publication : le/la président(e) de l’association

Gestionnaire du site : Marc Weller

2. Hébergement :

Nom de l’hébergeur :

Wix
Adresse de l’hébergeur :

Wix Online Platform Limited

1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Tel :  +1 415-639-9034

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Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site Association Brunstattoise de Culture et de Loisirs (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc…) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

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  • toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

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10. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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